- contrat de complant
- договор аренды виноградника, с которого арендатор обязан сдать землевладельцу треть урожая
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
complant — ● complant nom masculin (latin médiéval complantus) Redevance versée par le bénéficiaire d un bail à complant. ● complant (expressions) nom masculin (latin médiéval complantus) Bail à complant, contrat par lequel un propriétaire de champs les… … Encyclopédie Universelle
Contrat de mezzadria — Le contrat de mezzadria est une forme particulière de contrat lié à l activité agricole apparu en Italie au Moyen Âge dans les territoires dépendant d une cité (contado). Sommaire 1 Historique 2 Apparition des contrats de mezzadria 3 Principes … Wikipédia en Français
Bail à complant — ● Bail à complant contrat par lequel un propriétaire de champs les loue à une personne qui s engage à les complanter s ils sont en friche, ou à les cultiver s ils sont déjà plantés, moyennant une certaine quantité de fruits … Encyclopédie Universelle
Hectemore — Hectémore Un hectémore, ou hektémore, est un paysan de catégorie juridique particulière, en Grèce antique (notamment à Athènes). Les sources connues ne permettent pas, aujourd hui, de connaître le réel statut des hectémores dans le cadre de la… … Wikipédia en Français
Hectémore — Un hectémore, ou hektémore, est un paysan de catégorie juridique particulière, en Grèce antique (notamment à Athènes). Les sources connues ne permettent pas, aujourd hui, de connaître le réel statut des hectémores dans le cadre de la société et… … Wikipédia en Français
Hectémores — Hectémore Un hectémore, ou hektémore, est un paysan de catégorie juridique particulière, en Grèce antique (notamment à Athènes). Les sources connues ne permettent pas, aujourd hui, de connaître le réel statut des hectémores dans le cadre de la… … Wikipédia en Français
Hektémore — Hectémore Un hectémore, ou hektémore, est un paysan de catégorie juridique particulière, en Grèce antique (notamment à Athènes). Les sources connues ne permettent pas, aujourd hui, de connaître le réel statut des hectémores dans le cadre de la… … Wikipédia en Français
Villars (Vaucluse) — Pour les articles homonymes, voir Villars. 43° 55′ 27″ N 5° 24′ 22″ E … Wikipédia en Français
BAUX — Le verbe français «bailler» vient du latin bajulare , porter; en bas latin, il signifie «avoir la charge, la disposition d’une chose», puis, en vieux français, «donner quelque chose»: «comme vous baillez des soufflets», dit un personnage de… … Encyclopédie Universelle
bail — bail, baux [ baj, bo ] n. m. • 1264 « contrat par lequel on cède la jouissance d une chose pour un prix et pour un temps »; de bailler ♦ Contrat par lequel l une des parties (⇒ bailleur) s oblige à faire jouir l autre (⇒ preneur; locataire;… … Encyclopédie Universelle
Domaine viticole — Un domaine viticole est un territoire comprenant des vignes et, en général, un lieu où le vin est élaboré et vendu. Sommaire 1 … Wikipédia en Français